Gisèle Charles


Autre nom possible de la personne recherchée:
Gisèle Lespagnol
De: Gisèle CHARLES, épouse LESPAGNOL
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE REIMS
Tribunal pour enfants de Troyes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Troyes"
suppleant
JORFTEXT000039656708(source JORF)
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: Charles (Gisèle, Marie, Joséphine)
épouse Pierre. Médaille de la Résistance du 15 octobre 1945
Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre de 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000356043(source JORF)
nomination
26 Avril 199226/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.